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Marques déposées par l'association loi 1901 LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901
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Les Variolites de MAGUELONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Variolites de MAGUELONE
ASSOCIATION LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
98724263
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque Les Variolites de MAGUELONE

Déposée le 19 mars 1998 par l'association loi 1901 LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Variolites de MAGUELONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) Domaine de Maguelone, 34250 PALAVAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 155 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES COMPAGNONS DE MAGUELONE CAT FOYER - France.

La marque Les Variolites de MAGUELONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Variolites de MAGUELONE est expirée depuis le 19 mars 2008.

LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPAGNONS DE MAGUELONE


ASSOCIATION LES COMPAGNONS DE MAGUELONE ASSOCIATION LOI DE 1901 - Domaine de Maguelone, 34250 PALAVAS CEDEX - France - SIREN 780155073


ASSOCIATION LES COMPAGNONS DE MAGUELONE CAT FOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Confiserie.